Prison ecclésiastique


Il ressort des nombreux décrets du Corpus Juris Canonici que l’ Église catholique romaine a revendiqué et exercé le droit, appartenant à une société parfaite et visible, de protéger ses membres en condamnant les coupables à l’emprisonnement. L’objet des prisons à l’origine, à la fois chez les Hébreux et les Romains, était simplement la garde d’un criminel, réel ou prétendu, jusqu’à son procès. L’idée ecclésiastique de l’emprisonnement, cependant, est que le confinement soit utilisé à la fois comme une punition et comme offrant une possibilité de réforme et de réflexion.

Punition cléricale

Cette méthode de punition était autrefois appliquée même aux clercs. Ainsi, Boniface VIII (cap “Quamvis”, iii, “De poen.”, En 6) décrète:

Bien que l’on sache que les prisons ont été spécialement instituées pour la garde des criminels, pas pour leur punition, nous ne vous critiquerons pas si vous vous engagez en prison pour l’accomplissement de la pénitence, soit perpétuellement ou temporairement, sous réserve de vous qui avez avoué des crimes ou été reconnu coupable d’eux, après avoir soigneusement examiné les excès, les personnes et les circonstances en cause dans l’affaire.

L’Église a adopté l’extrême punition de l’emprisonnement perpétuel parce que, par les canons, l’exécution des délinquants, qu’ils soient clérical ou laïc, ne pouvait pas être ordonnée par les juges ecclésiastiques. Il était assez commun dans l’ancien temps d’emprisonner dans les monastères, dans le but de faire pénitence, les clercs qui avaient été reconnus coupables de crimes graves (cvii, dist 50). Le “Corpus Juris”, cependant, dit (c “Super His”, viii, “De poen.”) Que l’incarcération n’inflige pas en soi le stigmate de l’ infamie sur un clerc, comme le prouve une déclaration du pape sur la plainte d’un religieux qui avait été emprisonné parce qu’il hésitait à témoigner. La réponse enregistrée est que l’emprisonnement ne porte ipso facto aucune note d’infamie.

Les prisons monastiques

Quant aux prisons monastiques pour les membres des ordres religieux, nous les trouvons consignées dans des décrets traitant de l’incorrigibilité de ceux qui ont perdu l’esprit de leur vocation. Ainsi, par ordre d’ Urbain VIII , la Congrégation du Conseil (21 septembre 1624) décrète:

Pour l’avenir, aucun régulier, légitimement profès, ne peut être expulsé de son ordre à moins qu’il ne soit vraiment incorrigible. Une personne ne doit pas être jugée vraiment incorrigible à moins que toutes ces choses vérifiées qui sont exigées par la common law (nonobstant les constitutions de tout ordre religieux confirmé et approuvé par le Saint-Siège ) soient vérifiées , mais aussi, jusqu’à ce que le délinquant ait été essayé par le jeûne et la patience pendant un an en détention. Par conséquent, que chaque ordre ait des prisons privées, au moins une dans chaque province.

Les crimes en question doivent être tels que le droit civil ou civil mériterait la peine de mort ou l’emprisonnement à perpétuité (Reiffenstuel, “Jus Can. Univ.”, N ° 228). Innocent XIIréduit l’année requise par le décret susmentionné à six mois (décret “Instantibus”, 2). Un décret de la Sacrée Congrégation du Conseil (13 novembre 1632) déclare qu’un religieux ne doit pas être jugé incorrigible parce qu’il fuit d’emprisonnement, à moins que, après avoir été puni trois fois, il fasse une quatrième évasion. Comme les lois civiles ne permettent pas actuellement l’incarcération par des autorités privées, la Congrégation pour la discipline des Réguliers a décrété (22 janvier 1886) que les procès pour incorrigibilité, précédant le licenciement, devaient être effectués par procédure sommaire et non formelle. et que, pour chaque cas, il faudrait avoir recours à Rome. Un vestige de l’emprisonnement monastique (qui, bien sûr, ne dépend aujourd’hui que de la force morale) se trouve dans le décret de Léon XIII(4 novembre 1892), dans lequel il déclare que les religieux qui ont été ordonnés et qui souhaitent quitter leur ordre ne peuvent, sous peine de suspension perpétuelle, quitter le cloître ( exire ex clausura ) avant d’avoir été adoptés par un évêque.

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